Délibérations du conseil Municipal du 25 septembre 2023:

Délibération 1 – Convention de coopération entre pouvoirs adjudicateurs.

Délibération 2 – Désignation du représentant et de son suppléant pour le SIVU Gestion de la fourrière pour les animaux errants.

Délibération 3 – Dénomination du restaurant scolaire.

Délibération 4 – Modification du régime indemnitaire des travaux supplémentaires.

Délibération 5 – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 du 01 janvier 2024.

Délibérations du conseil Municipal du 27 mars 2023:

Délibération 1 – Approbation du Compte de Gestion 2022.

Délibération 2 – Compte administratif 2022.

Délibération 3 – Affectation des résultats 2022.

Délibération 4 – Taux des impositions directes locales 2023.

Délibération 5 – Budget primitif 2023.

Délibération 6 – Subventions aux Associations 2023.

Délibération 7 – Subvention EOLLIS.

Délibération 8 – Création emplois non permanents.

Délibération 9 – Modification du régime indemnitaire des travaux supplémentaires.

Délibération 10 – Déclassement de la parcelle AE134p1.